Mentions Légales Web

 
Editeur
 
Le présent site est édité par :
 
ART Informatique
Les Portes de l'Arbois - Bâtiment A
1090 rue René Descartes
13857 Aix en Provence CEDEX 3
 
Pour le compte de :
 
Pôle Alternance Evolution Emploi
IUT Aix-en-Provence / IUP Management des Interfaces (MIID)
413, avenue Gaston Berger
13625 Aix-en-Provence Cedex1
 
 
 
Informations légales

L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle.
 
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, quelque soit le support, est strictement interdite sans autorisation préalable, expresse et écrite de ART Informatique.
 
Les logos, textes, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
 
Conformément à la loi "Informatique et Liberté" n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d'accès et de rectification sur ces données nominatives.
 
Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.
 
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes ou hypermédia. ART Informatique, l’IUT d’Aix-en-Provence et l’IUP MIID ne peuvent en aucun cas être tenus responsables directement ou indirectement pour les informations présentées sur ces autres sites.
 
L'internaute reconnaît que l'utilisation du site du Pôle Alternance Evolution Emploi, est régie par le droit français.